Préambule :

Ces conditions Générale de Vente, s’applique pour toutes les vente entre l’association SOS Croquettes d’Espoir et ses bienfaiteurs. Toutes personnes voulant acheté au profit de l’association doivent prendre connaissance de ces présente CGV
L’association SOS Croquettes d’Espoir est une association à but non lucratif sous la loi 1901 enregistrée à la préfecture de CHARTRES sous le RNA W28002798
L’association est présidée par Madame Tilleman Sindy et Monsieur Guesdon Pascal et leur conseil administratif.
L’association SOS Croquettes d’Espoir, utilise le Français, L’Anglais et le Néerlandais pour communiqué sur son site et avec ses bienfaiteurs. 
Toute les ventes effectuer sont réservées au seul bénéfice des chiens sous la protection de l’association, aucun bénéfice n’en découle. 
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Il est possible de soutenir l’association par don via le site helloasso, un justificatif pour déduction d’impôt sera fourni sur demande. Tout incident technique survenant lors du don ne peut être incombé sur l’association SOS Croquettes d’Espoir. Il appartient aux bienfaiteurs de se rapprocher de la plateforme helloasso.
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Vous pouvez bénéficier de la carte membre de L’association SOS Croquettes d’Espoir qui vous sera envoyée à votre domicile. Pour cela, vous devez vous acquitter d’une modique somme de 10 euros par an (plus du timbre). Remplir le formulaire sur le site de la page d’accueil ou sur la page les adoptions. Il faut faire un virement bancaire (le formulaire Helloasso n’est pas mise en place pour les adhérents actuellement) puis remplir le formulaire et sélectionner l’option : carte de membre. Vous pouvez aussi prévenir la CO trésorière Sandrine Wautier.
2-
L’association propose un choix d’articles autour du Saint-Bernard. Une majorité des articles est confectionnée de façon artisanale et ses partenaires. 
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Lors d’une commande, il est possible qu’un article soit vendu hors stock disponible. La commande peut donc être envoyée en plusieurs colis sans frais d’envoi supplémentaire. Ou l’association peut faire le choix de mettre la commande en attente le temps de l’approvisionnement. 
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La commande passée est envoyée sous huitaine via Mondial Relay ou le groupe La Poste. Les frais de port sont à la charge du bienfaiteur. 
Lors de commande hors de l’Union Européenne des frais de douanes et taxes peuvent être appliqués, ces frais incombent au bienfaiteur et non à l’association. Afin de connaitre ses derniers, il est possible de prendre les renseignements auprès du service de douanes du pays destinataire. 
3-      
L’association effectue des adoptions de chien type Saint-Bernard exclusivement. Toutes personnes souhaitant adopter devront se rapprocher des présidents. Et s’acquitter des frais d’adoptions et sera soumis à un contrat d’adoption. 
4-         
Les données enregistrées sur le site sont strictement confidentielles et ne pourront être divulguées à des tiers. Conformément à la CNIL et RGPD, les informations recueillies sur le formulaire « créer un compte » sont enregistrées dans un fichier informatisé sur le site de l’association SOS Croquettes d’Espoir. Si vous désirez supprimer ces données, nous vous demandons de simplement nous en avertir, elles seront supprimées dans les plus brefs délais. 
5-  
Toutes les commandes passées sur le site de l’association sont exprimées sans ajout de TVA, loi 1901. 
Tous les prix exprimés sur le site SOS Croquettes d’Espoir sont en EUROS (€) 
6-
Tout litige ne trouvant pas d’accord amiable devra être porté au tribunal de CHARTRES dont dépend l’association. L’association Croquettes d’espoir est sous la juridiction Européenne.